STRUCTIL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
1260747
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2023
Présentation de la marque STRUCTIL
Déposée le 10 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) STRUCTIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STRUCTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) STRUCTIL domicilié(e) 18 rue Lavoisier - 91710 - VERT LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 620 385 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIM) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque STRUCTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STRUCTIL est expirée depuis le 10 novembre 2023.
STRUCTIL a également déposé les autres marques suivantes : ABLADUR , GUIP , GUIP'X
STRUCTIL, Société anonyme à conseil d'administration - 18 rue Lavoisier - 91710 - VERT LE PETIT - France - SIREN 331620385
SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIM) - Rond Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Renouvellement sans limitation n°2023903 - Publication au BOPI 1993-46
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250303 - Publication au BOPI 2003-10-01
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28
Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550904 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2537351 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630771 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure , produits chimiques destinés à conserver les aliments , matières tannantes , substances adhésives destinées à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "STRUCTIL"