Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STRUCTIL
STRUCTIL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1260747
Date de dépôt :
10/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2023

Présentation de la marque STRUCTIL

Déposée le 10 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) STRUCTIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STRUCTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STRUCTIL domicilié(e) 18 rue Lavoisier - 91710 - VERT LE PETIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 620 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIM) domicilié(e) Rond Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque STRUCTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STRUCTIL est expirée depuis le 10 novembre 2023.

STRUCTIL a également déposé les autres marques suivantes : ABLADUR , GUIP , GUIP'X


STRUCTIL, Société anonyme à conseil d'administration - 18 rue Lavoisier - 91710 - VERT LE PETIT - France - SIREN 331620385


SNECMA Groupe SAFRAN, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIM) - Rond Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Renouvellement sans limitation n°2023903 - Publication au BOPI 1993-46

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2003 n°2250303 - Publication au BOPI 2003-10-01

Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription le 14 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°550904 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2537351 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630771 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure , produits chimiques destinés à conserver les aliments , matières tannantes , substances adhésives destinées à l'industrie.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.